L'utilisation de ce portail implique que vous acceptiez l'application des conditions générales suivantes et de respecter l'ensemble de la réglementation applicable à ce mode de communication. Le portail « www.frmjj.ma » diffuse des informations sur La Fédération Royale Marocaine de Ju Jitsu. Nous ne garantissons pas que ces informations sont, à tout moment, complètes, exactes et à jour. Il appartient à l'utilisateur d'obtenir toute confirmation par d'autres moyens, y compris en nous contactant pour obtenir toute information complémentaire, ou en contactant les administrations concernées. Nous nous réservons le droit de modifier, ou corriger, le contenu du portail, ainsi que les présentes conditions générales, à tout moment.

Le portail « www.frmjj.ma » est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce portail sont soumis aux présentes "conditions générales", détaillées ci-après, ainsi qu'aux lois applicables en la matière au Maroc. La connexion et l'accès au portail « www.frmjj.ma » implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

Ce portail et son contenu sont créés conformément aux règles applicables au Maroc. Même si elles sont accessibles à d'autres utilisateurs, les présentes conditions générales sont soumises à la loi marocaine et à la compétence exclusive des tribunaux marocains.

Les informations et les images présentées sur ce portail sont protégées par le droit d'auteur. Toute utilisation, reproduction ou modification, intégrale ou partielle, des textes ou des illustrations, par quelque procédé que ce soit, faite sans notre consentement écrit est illicite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Les informations ainsi que les idées, concepts, savoir-faire ou les techniques communiquées par l'utilisateur sur ce site sont considérés comme non confidentiels et libres de droits et pourront être utilisés et diffusés librement et sans restriction. L'utilisateur s'engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers.

La consultation du portail « www.frmjj.ma » est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Les informations à caractère nominatif que vous pourriez nous donner sont protégées conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.
Tout utilisateur qui fournit des informations, consent l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et autorise La Fédération à en faire usage. Toutefois, vous disposez d'un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Les informations fournies par l'utilisateur seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Les traitements de ce site ont été déclarés à la CNDP sous le n°D-W-109/2018 du 14/02/2018.

Le superviseur du portail met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son portail. Les informations fournies par le superviseur du portail sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. Il ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le portail. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisation du portail « www.frmjj.ma » se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur ne pourrait en aucun cas être tenu responsable pour tous dommages directs ou indirects pouvant survenir suite à l'utilisation du portail et aux décisions prises sur la base des informations qui s'y trouvent.

La Fédération Royale Marocaine de Ju Jitsu, n'est tenue pour l'exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun événement de force majeur ne vient les entraver.